Le Conseil régional de Rhône-Alpes, avec la participation des directions régionales d’OSEO Innovation et de l’ADEME, propose aux PME et aux groupements d’entreprises de la région Rhône-Alpes de présenter leurs projets éco-innovants en vue de l’obtention d’un financement sous forme de subvention.
Les filières prioritaires retenues sont : efficacité énergétique et énergies renouvelables ; construction et aménagement durables ; aménagements et préservation des ressources ; procédés, produits et services éco-innovants ; gestion des émissions polluantes et traitements « zéro-rejet » ; mesure et évaluation environnementales ; outils d’évaluation environnementale et énergétique des modes de production et de consommation ; évaluation des technologies éco-innovantes.
Les projets retenus pourront bénéficier d’une subvention représentant 50 % maximum du montant des dépenses éligibles (coûts de personnels et de sous-traitance, dépenses en équipements et consommables) dans la limite de 100 000 €.
L’instruction des dossiers se fera après une première sélection de projets chaque fin de mois.
Cet appel à projets est un appel ouvert.
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